Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPE Normabaie CONCEPTEUR - FABRICANT
NORMABAIE HOLDING

Numéro de dépôt :
4521790
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
GROUPE Normabaie CONCEPTEUR - FABRICANT de NORMABAIE HOLDING

Présentation de la marque GROUPE Normabaie CONCEPTEUR - FABRICANT

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par NORMABAIE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE Normabaie CONCEPTEUR - FABRICANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est NORMABAIE HOLDING domicilié(e) Zone A. du Moulin à Vent - 27210 - BOULLEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Bastien MASSON domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque GROUPE Normabaie CONCEPTEUR - FABRICANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE Normabaie CONCEPTEUR - FABRICANT arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

NORMABAIE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Color'mabaie , NORMAFERM LE BEAU A SA MESURE , WOODLINE by NORMABAIE , GROUPE NORMABAIE LE BEAU A SA MESURE , WOODLINE by NORMABAIE


NORMABAIE HOLDING - Zone A. du Moulin à Vent - 27210 - BOULLEVILLE - France


FIDAL, Monsieur Bastien MASSON - 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Menuiseries d'agencement en métal; portes métalliques; ferrures de portes; armatures de portes métalliques; arrêts métalliques pour portes; cadres de portes métalliques; châssis de portes métalliques; éléments de fermeture métalliques pour portes; galets métalliques pour portes coulissantes; garnitures de portes métalliques; marteaux de portes métalliques; panneaux de portes métalliques; poignées de portes en métal; portes accordéons métalliques; portes battantes métalliques; portes blindées métalliques; portes pliantes métalliques; verrous de porte métalliques; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes; ferme-porte métalliques, non électriques; sonnettes métalliques de portes, non électriques; fenêtres métalliques; ferrures de fenêtres; galets de fenêtres; cadres de fenêtres métalliques; châssis de fenêtres métalliques; éléments de fermeture métalliques pour fenêtres; loqueteaux métalliques pour fenêtres; garnitures de fenêtres métalliques; dispositifs non électriques pour la fermeture de fenêtres; dispositifs non électriques pour l'ouverture de fenêtres; volets métalliques; volets à lattes métalliques; volets de fenêtre métalliques; volets roulants métalliques; volets roulants métalliques pour fenêtres; persiennes métalliques; portails métalliques; crochets et oeillets métalliques pour portails; loquets métalliques pour portails; portails en fer forgé; clôtures métalliques; portails et panneaux de clôtures métalliques; clôtures métalliques; clôtures en fil métallique; clôtures en treillis métalliques; clôtures métalliques grillagées; panneaux de clôture en métal; contrefiches de clôture en métal; poteaux de clôture en métal; verrous métalliques pour châssis à guillotine; moustiquaires [châssis] métalliques; leviers métalliques pour châssis à guillotine; châssis métalliques pour la construction; portillons métalliques; portes-fenêtres métalliques ;

Menuiseries préfabriquées destinées aux bâtiments, à l'exclusion de meubles; armatures de portes non métalliques; cadres de portes non métalliques; châssis de portes non métalliques; panneaux de portes non métalliques; portes accordéons non métalliques; portes battantes non métalliques; portes blindées non métalliques; portes non métalliques; portes pliantes non métalliques; cadres de fenêtres non métalliques; châssis de fenêtres non métalliques; fenêtres non métalliques; volets de fenêtre non métalliques; volets non métalliques; volets roulants non métalliques; volets intérieurs non métalliques pour fenêtres; volets non métalliques d'extérieur pour bâtiments; volets roulants d'extérieur non métalliques; portails et clôtures non métalliques; portails non métalliques; panneaux de portail et de palissade non métalliques; barrières et clôtures, non métalliques; clôtures anti-érosion; clôtures en treillis non métalliques; clôtures grillagées non métalliques; clôtures non métalliques; contrefiches de clôture non métalliques; panneaux de clôture non métalliques; poteaux de clôture, non métalliques; clôtures anti-érosion [matériaux de construction non métalliques]; châssis de fenêtres en matières plastiques; châssis non métalliques pour la construction; châssis de fenêtres en bois recouverts d'aluminium; encadrements, châssis et cadres de fenêtres en bois; portillons non métalliques; portes-fenêtres non métalliques; boiseries ;

Éléments de fermeture non métalliques pour fenêtres; arrêts pour fenêtres, ni en métal ni en caoutchouc; loqueteaux non métalliques pour fenêtres; garnitures de fenêtres non métalliques; boiseries non métalliques pour fenêtres; boiseries non métalliques pour portes ;

Réparation de menuiserie; installation de portes et de fenêtres; installation, maintenance et réparation d'appareils à commande mécanique pour l'ouverture et la fermeture de volets; installation, maintenance et réparation d'appareils actionnés mécaniquement pour ouvrir et fermer des fenêtres, impostes, fenêtres de toits et volets; installation, maintenance et réparation de portails et portes automatiques; services de pose de clôtures; installation, entretien et réparation de portes et clôtures; services de peinture; mise en peinture de cadres de fenêtres; peinture de cadres de fenêtres; peinture de châssis de fenêtres; services de peinture à des fins décoratives; pose et réparation de châssis de fenêtres; pose et réparation de châssis de portes ;

Conception et dessin technique de produits, à savoir conduite d'études de projets techniques; dessin industriel de menuiseries d'agencement en métal, de portes métalliques, de ferrures de portes, d’armatures de portes métalliques, d’arrêts métalliques pour portes, de cadres de portes métalliques, de châssis de portes métalliques, d’éléments de fermeture métalliques pour portes, de galets métalliques pour portes coulissantes, de garnitures de portes métalliques, de marteaux de portes métalliques, de panneaux de portes métalliques, de poignées de portes en métal, de portes accordéons métalliques, de portes battantes métalliques, de portes blindées métalliques, de portes pliantes métalliques, de verrous de porte métalliques, de dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, de ferme-porte métalliques, non électriques, de sonnettes métalliques de portes, non électriques, de fenêtres métalliques, de ferrures de fenêtres, de galets de fenêtres, de cadres de fenêtres métalliques, de châssis de fenêtres métalliques, d’éléments de fermeture métalliques pour fenêtres, de loqueteaux métalliques pour fenêtres, de garnitures de fenêtres métalliques, de dispositifs non électriques pour la fermeture de fenêtres, de dispositifs non électriques pour l'ouverture de fenêtres, de volets métalliques, de volets à lattes métalliques, de volets de fenêtre métalliques, de volets roulants métalliques, de volets roulants métalliques pour fenêtres; persiennes métalliques, de portails métalliques, de crochets et oeillets métalliques pour portails, de loquets métalliques pour portails, de portails en fer forgé, de clôtures métalliques, de portails et panneaux de clôtures métalliques, de clôtures métalliques, de clôtures en fil métallique, de clôtures en treillis métalliques, de clôtures métalliques grillagées, de panneaux de clôture en métal, de contrefiches de clôture en métal, de poteaux de clôture en métal, de verrous métalliques pour châssis à guillotine, de moustiquaires [châssis] métalliques, de leviers métalliques pour châssis à guillotine, de châssis métalliques pour la construction, de portillons métalliques, de portes-fenêtres métalliques, de menuiseries préfabriquées, à l'exclusion de meubles, d’armatures de portes non métalliques, de cadres de portes non métalliques, de châssis de portes non métalliques, de panneaux de portes non métalliques, de portes accordéons non métalliques, de portes battantes non métalliques, de portes blindées non métalliques, de portes non métalliques, de portes pliantes non métalliques, de cadres de fenêtres non métalliques, de châssis de fenêtres non métalliques, de fenêtres non métalliques, de volets de fenêtre non métalliques, de volets non métalliques, de volets roulants non métalliques, de volets intérieurs non métalliques pour fenêtres, de volets non métalliques d'extérieur pour bâtiments, de volets roulants d'extérieur non métalliques, de portails et clôtures non métalliques, de portails non métalliques, de panneaux de portail et de palissade non métalliques, de barrières et clôtures, non métalliques, de clôtures anti-érosion, de clôtures en treillis non métalliques, de clôtures grillagées non métalliques, de clôtures non métalliques, de contrefiches de clôture non métalliques, de panneaux de clôture non métalliques, de poteaux de clôture, non métalliques, de clôtures anti-érosion [matériaux de construction non métalliques], de châssis de fenêtres en matières plastiques, de châssis non métalliques pour la construction, de châssis de fenêtres en bois recouverts d'aluminium, d’encadrements, châssis et cadres de fenêtres en bois, de portillons non métalliques, de portes-fenêtres non métalliques, de boiseries, d’éléments de fermeture non métalliques pour fenêtres, d’arrêts pour fenêtres, ni en métal ni en caoutchouc, de loqueteaux non métalliques pour fenêtres, de garnitures de fenêtres non métalliques, de boiseries non métalliques pour fenêtres, de boiseries non métalliques pour portes.